Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANETA
BLAMONT Jean-François

Numéro de dépôt :
97675616
Date de dépôt :
23/04/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2007

Présentation de la marque CANETA

Déposée le 23 avril 1997 par BLAMONT Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est BLAMONT Jean-François, domicilié(e) Chemin Anterenea, 64700 SAINT JEAN DE LUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque CANETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANETA est expirée depuis le 23 avril 2007.

BLAMONT Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : BETELU L'EAU MINERALE DU PAYS BASQUE , OLDARRA CERVEZA AL PATXARAN PATXARANEKILAKO GARAGARDOA , " OLDARRA " , LE P'TIT BILOU , TXIMISTA LA 1ERE BIERE BASQUE


BLAMONT Jean-François - Chemin Anterenea, 64700 SAINT JEAN DE LUZ - France


CABINET ECREPONT Robert - France


Inscription le 3 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273088 - Publication au BOPI 1999-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins fins; spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.